Lu pour vous - 21.02.2017

Réédition du livre Les droits subjectifs: Théorie des droits subjectifs - Le droit des personnes - La preuve des droits

Les droits subjectifs: Théorie des droits subjectifs - Le droit des personnes - La preuve des droits

Sud éditions vient de réediter  le livre «"أحكام القانون، نظرية الحقّ - أصحاب الحقّ - إثبات الحقّ"» (théorie des droits subjectifs-Les  droits subjectifs-La preuve des droits). Cet ouvrage qu'on doit à trois éminents juristes, à savoir le regretté Mohamed Charfi, ancien professeur émérite de l'enseignement supérieur à la faculté des sciences juridiques, politiques et sociales, Ali Mezghani, professeur de l'enseignement supérieur à la faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de Tunis et à l'université de Paris I Panthéon Sorbonne et Malek Ghazouani, vice-président du tribunal de première instance de Tunis,  est une recherche dans les règles générales des droits subjectifs, c’est-à-dire les dispositions applicables à l’acquisition des droits et à leur exercice. C’est pourquoi y a été inclus une étude de la personne (physique et morale) titulaire de ces droits. Cette présentation, différente de la démarche classique qui traite généralement la question des personnes juridiques dans une matière indépendante. Elle se justifie par le fait que la personne est le dénominateur commun à tous les droits, car c’est elle seule qui acquiert le droit et assume l’obligation.»
Après sa première édition qui remonte à 1995, ce livre vient d'être mis à jour pour refléter les évolutions considérables que l’ordre juridique tunisien a connues, surtout après les évolutions qui ont résulté de la nouvelle Constitution du 27 janvier 2014, mais aussi des diverses lois promulguées :
certaines visant à prendre en compte l’évolution de la structure de la société, d’autres ayant pour objectif d’organiser et encadrer les évolutions scientifiques notamment dans le domaine médical, ainsi que la révolution numérique et des communications, d’autres encore visant à l’incitation aux investissements et à l’appui de l’économie. D’autres évolutions enfin, ont été l’oeuvre des juges à travers l’application et l’interprétation des lois dans leurs jugements.
Le livre a été aussi enrichi par les importantes évolutions dans le droit et la jurisprudence comparés, ayant apporté des solutions, parfois concordantes avec les solutions nationales, mais parfois différentes. Ce qui permettra d’approfondir la réflexion et la critique et d’ouvrir à la recherche des horizons pour améliorer nos lois et notre jurisprudence.

«"أحكام القانون، نظرية الحقّ - أصحاب الحقّ - إثبات الحقّ"» (théorie des droits subjectifs-Les  droits subjectifs-La preuve des droits)
Sud Editions - Tunisie 2017

 

 


 

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